Mentions légales

Raison sociale : Optera
Siège social : 8 route de Côte Merle, 74370 Epagny Metz-Tessy
Forme juridique : SAS au capital de 35 000€
Numéro d’immatriculation au RCS d’Annecy : 888 310 323
Président : Sébastien Thiry
Directeur de la publication : Sébastien Thiry

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION DU SITE

La présente notice légale a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Optera met à disposition des utilisateurs le site internet « www.optera.fr » (ci-après le « Site »), ainsi que les conditions suivant lesquelles lesdits utilisateurs accèdent et utilisent ce site.

L’accès au Site est possible 24h sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure tel que reconnu par la jurisprudence des tribunaux français et communautaires, des pannes éventuelles ou de toute opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du Site.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site.
Il est expressément précisé que toute connexion de l’utilisateur au Site est subordonnée au respect de se conformer à la présente notice légale.

La marque Optera est enregistrée à l’INPI sous le n°4679027

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le Site est la propriété de la société Optera.

Le Site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Le Site est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au Site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement en vigueur.

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

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Optera détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le Site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du Site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d'Optera.

Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur le Site sont la propriété d'Optera ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite d'Optera ou du tiers détenteur des droits.

DONNÉES PERSONNELLES

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Aucune donnée personnelle ne sera transmise ou cédée à des tiers.

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